Arrêtés municipaux
Arrêtés - Cimetière
2025-010 – Reprises de concessions échues non-renouvelées dans le cimetière communal
Document créé le 31-01-2025
Avis public reprises de concessions funéraires échues
Document créé le 31-01-2025
Arrêtés - Voirie
Arrêté temporaire circulation rue du Point du Jour & chemin Moinerie
Document créé le 19-03-2025
Arrêté création stop rue du Petit Anjou et rue du Vivier
Document créé le 08-10-2024
Arrêté permanent N°2023-126 relatif à la création et la délimitation d’une zone de rencontre – centre bourg – carrefour de l’Eglise
Document créé le 16-11-2023
Arrêté permanent N°2023-58 Portant instauration d’un sens unique de la circulation rue des Bosquets, en agglomération, section comprise entre la propriété située numéro 1 et la rue des Nénuphars
Document créé le 08-06-2023
Arrêtés - Autres
2025-023 – Arrêté organisation battue de régulation des sangliers, le 16 mars 2025
Document créé le 07-03-2025
Arrêté n° 2024-88 portant règlement d’accès et d’utilisation de l’étang du Flageolet
Document créé le 14-11-2024
Arrêté N° 41-2011 portant règlement du Bois du Fouilloux
Document créé le 21-03-2024
Arrêté N°2024-89 portant interdiction d’accès et interdiction de pénétrer dans le bois communal dans le cadre de l’organisation d’une battue de régulation des sangliers
Document créé le 01-12-2024
Arrêté N° 111-2012 réglementant l’entretien des trottoirs
Document créé le 15-11-2023
Arrêté n°18-2023 – Arrêté portant sur la réglementation de l’éclairage public
Document créé le 18-02-2023